Learn how to use modalités in a French sentence. Over 5 hand-picked examples.
Les deux sociétés s'engagent à garder secrètes les modalités du présent accord vis-à-vis des tiers.
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Après validation du présent accord, <société> fournira au partenaire un document précisant les modalités techniques détaillées d'intégration.
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Quelles que soient les modalités de rendu, les élèves devront faire parvenir leurs travaux une semaine avant la date butoir.
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Il a pris sa retraite avant que les nouvelles modalités des pensions ne prennent effet.
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La loi définit les modalités particulières relatives au commissaire aux Droits fondamentaux et à ses suppléants.
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